Texte d’exemple. Cette page est un modèle fourni avec le thème. Remplacez-la par des conditions validées par votre propre conseil juridique avant le lancement. Ce texte ne constitue pas un avis juridique.
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Votre compte
Un compte est nécessaire pour utiliser le produit. Gardez vos identifiants confidentiels et prévenez-nous immédiatement si vous pensez qu’une autre personne y a accès. Vous êtes responsable de ce qui se passe dans votre compte, et les administrateurs d’un espace sont responsables des personnes qu’ils invitent.
Utilisation du service
Vous pouvez utiliser le service pour des projets professionnels et personnels licites. Merci de ne pas :
- enfreindre la loi ou les droits d’autrui ;
- envoyer des logiciels malveillants ou tenter d’accéder à des données ou systèmes non autorisés ;
- surcharger le service ou l’aspirer avec des outils automatisés ;
- revendre le service sans notre accord écrit.
Nous pouvons suspendre les comptes qui enfreignent ces règles, après avertissement lorsque c’est possible.
Votre contenu
Les tâches, commentaires et fichiers que vous ajoutez restent les vôtres. Vous nous autorisez à les stocker, les traiter et les afficher uniquement pour fournir le service à vous et à votre espace. Vous pouvez exporter ou supprimer votre contenu à tout moment.
Offres, facturation et essais
Les offres payantes sont facturées à l’avance, au mois ou à l’année. Les essais gratuits se terminent automatiquement, sans facturation tant que vous ne choisissez pas d’offre payante. Vous pouvez résilier à tout moment ; l’offre reste active jusqu’à la fin de la période payée. Les prix peuvent évoluer avec un préavis d’au moins 30 jours.
Disponibilité et évolutions
Nous faisons notre possible pour que le service reste disponible et sûr, sans pouvoir garantir l’absence d’interruption. Nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités. Si un changement réduit nettement ce que vous avez payé, vous pouvez résilier et être remboursé de la période non utilisée.
Propriété intellectuelle
Le service, son design et son code nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants. Ces conditions ne vous donnent aucun droit sur nos marques.
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Dans les limites permises par la loi, le service est fourni « en l’état » et nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes. Notre responsabilité totale est limitée aux montants versés au cours des 12 mois précédant la réclamation.
Fin des conditions
Vous pouvez fermer votre compte à tout moment depuis les réglages. Nous pouvons mettre fin à ces conditions en cas de manquement grave ou répété. Après la fermeture, le contenu de l’espace est supprimé comme décrit dans la politique de confidentialité.
Modifications des conditions
Nous pouvons mettre à jour ces conditions. En cas de changement important, nous modifions la date en haut de cette page et prévenons les propriétaires de compte au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur.
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